Dynafis Tax Engine

Fonctionnement de la Global Tax Decision Engine

Un chemin canonique pour pays, parties, opération, mouvement, taxe et preuves.

Le moteur traite un contexte fiscal canonique plutôt que des fonctions pays parallèles. Il inclut vendeur, client, immatriculations, VIES, nature, mouvement, marketplace, devise, temps et preuves.

Ordre de décision

D’abord identité et qualité, puis opération et lieu, ensuite redevable, taux ou catégorie, exigences de facture et conséquences e-facture.

Règles vérifiées

Chaque décision porte clé, version, validité, sources et faits. Sans règle fiable, le résultat est REVIEW_REQUIRED, jamais une affirmation inventée.

Pas de logique dupliquée

Tax Check, contrôle, exports, KSeF, Peppol et API consomment la même décision. UI et aide ne doivent pas recalculer la taxe.

Recalcul

Toute modification de partie, numéro, mouvement, taux ou règle crée une nouvelle version, l’ancienne restant dans l’audit.